Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERMETTE GEB
Mme Duche épouse Bouillet (Andrée)

Numéro de dépôt :
928093
Date de dépôt :
16/06/1975
Lieu de dépôt :
Troyes

Présentation de la marque FERMETTE GEB

Déposée le 16 juin 1975 par madame Duche épouse Bouillet (Andrée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Troyes), la marque française « FERMETTE GEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Duche épouse Bouillet (Andrée domicilié(e) 81, avenue Pierre-Brossolette, Troyes. - France.

La marque FERMETTE GEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FERMETTE GEB est expirée depuis le 16 juin 1985.

Duche épouse Bouillet (Andrée a également déposé les autres marques suivantes : LE VIKING


Mme Duche épouse Bouillet (Andrée) - 81, avenue Pierre-Brossolette, Troyes. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-468

Construction de chalets.